COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Brioude.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43100 à BRIOUDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2000
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 11/07/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
4 autorisations sur la période 16/07/2013 - 27/05/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Brioude. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint-Laurent La Visitation, Brioude (43100) | PC Locaux | AI29 | 15 560 m² | 74 m² | 2016/05/27 |
| Le Bourg, Lavaudieu (43100) | PC Locaux | E161, E160 | 253 m² | 21 m² | 2015/03/24 |
| 4 Rue Du 20 Mai 1952, Frugerès-les-Mines (43250) | PC Locaux | AC55, AC58 | 7 941 m² | 884 m² | 2015/03/16 |
| Av De La Bageasse La Prade, Brioude (43100) | PC Locaux | ZI114, ZI115 | 38 330 m² | 1 607 m² | 2013/07/16 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
1 autorisation sur la période 11/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Espalem. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Fontilles, Espalem (43450) | PA | ZK153 | — | 2016/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Brioude
2 autorisations
Espalem
1 autorisation
Frugerès-les-Mines
1 autorisation
Lavaudieu
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.