2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bletterans.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39140 à Bletterans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 29/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2013 - 29/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bletterans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Foule, Bletterans (39140) | PC Locaux | AD548, AD607 | — | 280 m² | 2013/06/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
