2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Cologne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32120 à Mauvezin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE compte 10 autorisations recensées sur la période 20/01/2014 - 06/01/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 20/01/2014 - 06/01/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Saint-Cricq. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Camp. Du Lac Thoux St Cric Lannes, Thoux (32430) | PC Locaux | B678 | 6 000 m² | 212 m² | 2014/08/12 |
| Hameau De L Arcadeche, Saint-Cricq (32430) | PC Locaux | B407P | 1 498 m² | 286 m² | 2014/01/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cologne. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Grand, Cologne (32430) | PA | AD50 | 24 483 m² | 2022/02/28 |
8 communes - 1 département - 1 région
Cologne
2 autorisations
Saint-Cricq
2 autorisations
Mauvezin
1 autorisation
Monbrun
1 autorisation
Monfort
1 autorisation
Saint-Clar
1 autorisation
Solomiac
1 autorisation
Thoux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
