2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Riscle.
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32400 à Riscle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR compte 9 autorisations recensées sur la période 12/06/2014 - 03/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 12/06/2014 - 03/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Riscle. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Duc De Bouillon, Aignan (32290) | DP Locaux | AB224 | 1 558 m² | 15 m² | 2015/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/08/2024 - 16/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Riscle. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Mont (32400) | PA | — | — | 2025/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Riscle (32400) | PA | — | — | 2024/08/29 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
