COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Albaret-Sainte-Marie.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48200 à SAINT CHELY D'APCHER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2009
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2017 - 05/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
2 autorisations sur la période 19/09/2017 - 05/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Albaret-Sainte-Marie.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chandaison, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PA | 0A130, 0A3005 | 24 782 m² | 2025/11/05 |
| La Garde, Albaret-Sainte-Marie (48200) | PA | ZI4 | — | 2017/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES APCHER MARGERIDE AUBRAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.