COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73390 à CHAMOUX-SUR-GELON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCGC
- Date de création
- 31/12/2002
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 12/10/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
2 autorisations sur la période 02/08/2013 - 12/10/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef-Lieu Maltaverne, Châteauneuf (73390) | PC Locaux | C72, C36 | 1 796 m² | 33 m² | 2013/10/12 |
| Chef-Lieu, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) | PC Locaux | C511, C512 | 5 670 m² | 40 m² | 2013/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNE GELON ET COISIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.