COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valence.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 26000 à VALENCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- VASRA
- Date de création
- 01/01/2010
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 21/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
5 autorisations sur la période 27/05/2013 - 21/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Gioacchino Rossini, Valence (26000) | PC Locaux | AY32 | 11 970 m² | 1 486 m² | 2016/07/21 |
| 36 Bd General De Gaulle, Valence (26000) | PC Locaux | CH148, CH324 | 983 m² | 77 m² | 2014/06/04 |
| Rue Du Pont Des Anglais Zi De La Motte, Valence (26000) | PC Locaux | CX29 | 4 940 m² | 81 m² | 2013/10/09 |
| Rue Jean Rostand (Plv) Et, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AB37 | 9 416 m² | 71 m² | 2013/10/09 |
| Rue Louis Aragon - ( Reame, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AM121 | 27 626 m² | 113 m² | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.