2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valence.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 21/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 27/05/2013 - 21/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE AGGLO-SUD RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Gioacchino Rossini, Valence (26000) | PC Locaux | AY32 | 11 970 m² | 1 486 m² | 2016/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Bd General De Gaulle, Valence (26000) | PC Locaux | CH148, CH324 | 983 m² | 77 m² | 2014/06/04 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont Des Anglais Zi De La Motte, Valence (26000) | PC Locaux | CX29 | 4 940 m² | 81 m² | 2013/10/09 |
| Rue Jean Rostand (Plv) Et, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AB37 | 9 416 m² | 71 m² | 2013/10/09 |
| Rue Louis Aragon - ( Reame, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AM121 | 27 626 m² | 113 m² | 2013/05/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
