2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marck.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 62100 à Calais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 24/04/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 24/04/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Marck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 415 Rte Departementale 940, Sangatte (62231) | PC Locaux | A2580, A2091 | — | 74 m² | 2013/04/24 |
| Av De La Mer Les Hemmes De, Marck (62730) | PC Mixte | AY25, AY27 | 17 900 m² | 228 m² | 2013/03/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
