COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS - Permis de construire et DP

Cessée
246201149 Communauté d'agglomération Créée le 01/01/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marck.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 62100 à CALAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 24/04/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2013 - 24/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 24/04/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Marck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
415 Rte Departementale 940, Sangatte (62231) PC Locaux A2580, A2091 342 842 m² 74 m² 2013/04/24
Av De La Mer Les Hemmes De, Marck (62730) PC Mixte AY25, AY27 228 m² 2013/03/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CALAISIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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