COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN - Permis de construire et DP

Cessée
244701421 Communauté d'agglomération Créée le 17/12/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boé.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 47000 à Agen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
17/12/1997

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2015 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/01/2015 - 16/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

1 autorisation sur la période 16/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Boé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Centre Technique, Boé (47550) PC Locaux AS14, AS15 20 478 m² 82 m² 2015/01/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides