2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bar-le-Duc.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 55000 à Bar-le-Duc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE compte 15 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Bar-le-Duc. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Neuville A Bussy La Flache, Neuville-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | ZE75 | — | 169 m² | 2024/07/25 |
| Impasse Des Brasseries, Bar-le-Duc (55000) | PC Locaux | A0376 | 4 794 m² | 169 m² | 2024/05/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 26/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bar-le-Duc. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tremble-Voleur, Bar-le-Duc (55000) | PA | BC316, BC317 | 4 206 m² | 2024/09/26 |
6 communes - 1 département - 1 région
Bar-le-Duc
10 autorisations
Fains-Véel
1 autorisation
Ligny-en-Barrois
1 autorisation
Loisey
1 autorisation
Neuville-sur-Ornain
1 autorisation
Velaines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
