2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ECHELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dirac.
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ECHELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 16410 à Bouëx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ECHELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2016 - 08/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ECHELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/04/2016 - 16/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Dirac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ECHELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Stade, Dirac (16410) | PC Locaux | B1721 | 4 632 m² | 838 m² | 2016/12/16 |
| Rte Du Stade, Dirac (16410) | PC Locaux | B2665, B1890 | 8 892 m² | 40 m² | 2016/04/08 |
1 autorisation sur la période 08/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Dignac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chez Nadaud, Dignac (16410) | PA | G304, G303 | — | 2017/02/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
