2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Arc.
COMMUNAUTE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73220 à Val-d'Arc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/07/2016 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Arc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins Aiguebelle, Val-d'Arc (73220) | PC Locaux | A579, A581 | 4 247 m² | 753 m² | 2023/04/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare Parc Rochette, Val-d'Arc (73220) | PC Locaux | A2906, A2905 | 29 934 m² | 661 m² | 2016/07/25 |
| Parc Rochette, Val-d'Arc (73220) | PC Locaux | A2903, A2906 | 19 162 m² | 83 m² | 2016/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
