2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
COMMUNAUTE COMMUNES FREYMING MERLEBACH est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Freyming-Merlebach.
COMMUNAUTE COMMUNES FREYMING MERLEBACH est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57800 à Freyming-Merlebach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES FREYMING MERLEBACH compte 8 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 22/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES FREYMING MERLEBACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 16/01/2013 - 22/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Freyming-Merlebach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES FREYMING MERLEBACH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Joncs - Parc D Activit, Seingbouse (57455) | PC Locaux | 18440, 18426 | 18 549 m² | 2 737 m² | 2014/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Freyming-Merlebach
4 autorisations
Betting
1 autorisation
Farébersviller
1 autorisation
Hombourg-Haut
1 autorisation
Seingbouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
