Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Campo Quercio, Antisanti (20270) | PA | ZI57 | — | 2017/05/15 |
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE - Permis d'aménager
Active
200015162
Communauté de communes
PME
Créée le 16/04/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Antisanti.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20270 à Aléria.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/04/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2017 - 15/05/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Antisanti.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT MIXTE POUR LA VALORISATION DES DECHETS DE CORSE
SIREN 200009827
Même secteur et même département
22 autorisations
21 PC
1 PA
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
SIREN 180090060
Même secteur et même département
14 autorisations
11 PC
3 PD
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
SIREN 192026649
Même secteur et même département
14 autorisations
13 PC
1 PD
OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE
SIREN 330432642
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CORSE
SIREN 130014574
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA
SIREN 242000354
Même secteur et même département
10 autorisations
7 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE ?
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'ORIENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable