Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Adervielle-Pouchergues.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 65590 à Bordères-Louron.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON compte 9
autorisations recensées
sur la période 20/03/2013 - 02/05/2017,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
20/03/2013 - 02/05/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
3 autorisations sur la période 20/03/2013 - 02/05/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Adervielle-Pouchergues. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
6 autorisations sur la période 09/04/2015 - 02/05/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Adervielle-Pouchergues. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON ?
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOURON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.