3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Kurtzenhouse.
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67720 à Hœrdt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN compte 6 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 29/09/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2024 - 06/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Kurtzenhouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D37, Kurtzenhouse (67240) | PC Locaux | 18255, 18283 | 14 660 m² | 329 m² | 2026/01/06 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Metropolitaine M301 Oertel, Vendenheim (67550) | PC Locaux | 2474, 24217 | 508 m² | 29 m² | 2024/10/03 |
4 autorisations sur la période 04/06/2014 - 29/09/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Geudertheim. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'industrie, Geudertheim (67170) | PA | 36221, 36223 | 15 112 m² | 2026/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Gries, Weitbruch (67500) | PA | 47188, 47276 | 19 000 m² | 2024/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Schweitzer, Kurtzenhouse (67240) | PA | 17117, 17118 | — | 2015/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Weyersheim (67720) | PA | 87528. | — | 2014/06/04 |
5 communes - 1 département - 1 région
Kurtzenhouse
2 autorisations
Geudertheim
1 autorisation
Vendenheim
1 autorisation
Weitbruch
1 autorisation
Weyersheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.