COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Kurtzenhouse.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67720 à HŒRDT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/12/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN compte 5 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 06/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
2 autorisations sur la période 03/10/2024 - 06/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Kurtzenhouse. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D37, Kurtzenhouse (67240) | PC Locaux | 18255, 18283 | 14 660 m² | 329 m² | 2026/01/06 |
| Route Metropolitaine M301 Oertel, Vendenheim (67550) | PC Locaux | 2474, 24217 | 508 m² | 29 m² | 2024/10/03 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
3 autorisations sur la période 04/06/2014 - 18/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Kurtzenhouse. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Gries, Weitbruch (67500) | PA | 47188, 47276 | 19 000 m² | 2024/11/18 |
| Rue Du Docteur Schweitzer, Kurtzenhouse (67240) | PA | 17117, 17118 | — | 2015/04/13 |
| Rue De La Gare, Weyersheim (67720) | PA | 87528. | — | 2014/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Kurtzenhouse
2 autorisations
Vendenheim
1 autorisation
Weitbruch
1 autorisation
Weyersheim
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.