COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Randan.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63310 à RANDAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/07/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 19/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
2 autorisations sur la période 28/04/2014 - 19/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Randan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone De Lherat, Randan (63310) | PC Locaux | ZD142 | 4 395 m² | 34 m² | 2017/03/19 |
| 5 Pl De La Mairie, Randan (63310) | PC Logement | AH154 | — | 131 m² | 2014/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX DE RANDAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.