COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champagnat.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23700 à MAINSAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/1995
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2015 - 27/01/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
4 autorisations sur la période 15/06/2015 - 27/01/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Mazeron, Auzances (23700) | PC Locaux | AB196, AB17 | 7 275 m² | 391 m² | 2016/01/27 |
| Rue De La Marche, Champagnat (23190) | PC Locaux | AB36, AB37 | 2 140 m² | 58 m² | 2015/11/19 |
| Rue De La Marche, Champagnat (23190) | PC Locaux | AB39, AB37 | 2 140 m² | 58 m² | 2015/10/30 |
| Chemin De L Ecole, Bellegarde-en-Marche (23190) | PC Locaux | AB60 | 2 520 m² | 70 m² | 2015/06/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES AUZANCES BELLEGARDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.