2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaurepaire.
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38270 à Beaurepaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 02/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 02/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beaurepaire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Av Jean-Jaures, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | AM172, AM170 | 1 080 m² | 132 m² | 2013/09/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 30/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Jarcieu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Blaches, Jarcieu (38270) | PA | ZE130P, ZE236P | 23 430 m² | 2016/01/30 |
1 autorisation sur la période 20/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Beaurepaire. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che Du Battoir, Beaurepaire (38270) | PD | AH365 | 787 m² | 2016/05/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
