2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Taponas.
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/09/2013 - 08/04/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/09/2013 - 08/04/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Taponas.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Villeneuve, Taponas (69220) | PA | ZB186P, ZB185 | 23 819 m² | 2013/10/29 |
| Grand Pre, Saint-Lager (69220) | PA | AD164 | — | 2013/09/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
