COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Taponas.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69220 à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/04/1995
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/09/2013 - 08/04/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
4 autorisations sur la période 07/09/2013 - 08/04/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Taponas.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Plat, Lancié (69220) | PA | D623P, D620P | — | 2014/04/08 |
| Villeneuve, Taponas (69220) | PA | ZB186P | — | 2014/03/19 |
| Villeneuve, Taponas (69220) | PA | ZB186P, ZB185 | 23 819 m² | 2013/10/29 |
| Grand Pre, Saint-Lager (69220) | PA | AD164 | — | 2013/09/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM BEAUJOLAIS VAL SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.