2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE AGGLO SARREGUEMINES CONFLUEN est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Sarreguemines.
COMMUNAUTE AGGLO SARREGUEMINES CONFLUEN est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 57200 à Sarreguemines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLO SARREGUEMINES CONFLUEN compte 10 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 07/02/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO SARREGUEMINES CONFLUEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 04/03/2013 - 07/02/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO SARREGUEMINES CONFLUEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Rue, Zetting (57905) | PC Locaux | 8297, 8298 | 8 210 m² | 31 m² | 2013/03/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 25/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Hilaire-Peyroux. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 92 Avenue De La Blies, Sarreguemines (57200) | PD | 09247, 09250 | — | 2017/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, Saint-Hilaire-Peyroux (19560) | PD | AO396 | — | 2013/10/24 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Sarreguemines
6 autorisations
Hambach
2 autorisations
Saint-Hilaire-Peyroux
1 autorisation
Zetting
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
