Présentation détaillée de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charleville-Mézières.
Profil et organisation
COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 08000 à Charleville-Mézières.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE compte 6
autorisations recensées
sur la période 19/10/2016 - 23/05/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
19/10/2016 - 23/05/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
5 autorisations sur la période 19/10/2016 - 23/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Charleville-Mézières. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
1 autorisation sur la période 03/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Charleville-Mézières. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE ?
COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE ?
Le profil de COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE AGGLO CHARLEVILLE-MEZIERES-COEUR D'ARDENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.