Présentation détaillée de COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beynes.
Profil et organisation
COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 36300 au Blanc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.24Z - Activités d'ordre public et de sécurité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Activité d’urbanisme de COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE compte 6
autorisations recensées
sur la période 20/02/2018 - 09/09/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
20/02/2018 - 09/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
4 autorisations sur la période 20/02/2018 - 09/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE ?
COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE ?
Le profil de COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.