2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ACSEA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Démouville.
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ACSEA est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 14120 à Mondeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ACSEA compte 3 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 27/06/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ACSEA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/05/2016 - 27/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Vaucelles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ACSEA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Chemisette Hameau Quesnay, Vaux-sur-Aure (14400) | PC Locaux | D13 | 26 810 m² | 85 m² | 2016/06/27 |
| 24 Av De La Drome, Vaucelles (14400) | PC Locaux | B131, B324 | 6 921 m² | 105 m² | 2016/05/26 |
1 autorisation sur la période 21/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Démouville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Chateau, Démouville (14840) | PD | AI2 | — | 2015/05/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
