ACSEA - Permis de construire et DP

Active
775561392 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1958

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de ACSEA

ACSEA est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bretteville-sur-Odon.

Profil et organisation

ACSEA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14200 à HEROUVILLE-SAINT-CLAIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACSEA
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
ACSEA
Date de création
01/01/1958
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACSEA

Activité d’urbanisme de ACSEA

ACSEA compte 8 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 22/02/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACSEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

29/01/2014 - 22/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de ACSEA

8 autorisations sur la période 29/01/2014 - 22/02/2024, réparties dans 8 communes, principalement à Bretteville-sur-Odon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACSEA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Les Roquettes, Meuvaines (14960) PC Locaux A128 6 000 m² 763 m² 2024/02/22
4 Che Aux Boeufs, Bretteville-sur-Odon (14760) PC Locaux ZE270 3 150 m² 131 m² 2023/06/22
24 Quai Vendeuvre, Caen (14000) DP Locaux KS30 174 m² 17 m² 2020/02/06
11 Rue Du Chateau, Démouville (14840) PC Locaux AI2, AI87 47 783 m² 422 m² 2016/12/23
33 Rue Rose Harel, Lisieux (14100) PC Locaux AK468, AK428 2 266 m² 1 055 m² 2016/03/04
20 Rue Du General De Gaull, Trouville-sur-Mer (14360) PC Locaux AZ198 435 m² 155 m² 2015/05/15
La Valliere, Ellon (14250) PC Locaux ZB174, ZB170 16 096 m² 1 190 m² 2014/08/12
Pl Des Tilleuls, Colombelles (14460) PC Locaux AM7 282 m² 251 m² 2014/01/29

Répartition géographique des autorisations de ACSEA

Demandeurs comparables à ACSEA

Sources des informations sur ACSEA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACSEA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACSEA ?
ACSEA est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACSEA ?
Le profil de ACSEA recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACSEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACSEA concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACSEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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