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COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS - Permis de construire et DP

Active
775557226 Comité social économique d’entreprise PME Créée le 20/03/1967

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés

Siège

Bouches-du-Rhône (13)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marignane.

Profil et organisation

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 13700 à Marignane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
20/03/1967
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS compte 10 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

30/04/2013 - 19/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

10 autorisations sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Marignane.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

3 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Marignane

8 autorisations

Montgenèvre

1 autorisation

Uvernet-Fours

1 autorisation

Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION
SIREN 334353471
Même secteur et même département
28 autorisations 28 PC
SOLIHA PROVENCE
SIREN 782886147
Même secteur et même département
24 autorisations 23 PC 1 PD
UNAPEI ALPES PROVENCE
SIREN 775558968
Même secteur et même département
15 autorisations 13 PC 2 PD
FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH
SIREN 782911358
Même secteur et même département
13 autorisations 12 PC 1 PD
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
SIREN 775559891
Même secteur et même département
12 autorisations 9 PC 3 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'AIX
SIREN 782687586
Même secteur et même département
10 autorisations 9 PC 1 PD

Sources des informations sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS ?
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS ?
Le profil de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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