Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Croisic.
Profil et organisation
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE compte 3
autorisations recensées
sur la période 20/07/2018 - 28/10/2022,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
20/07/2018 - 28/10/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
2 autorisations sur la période 20/07/2018 - 22/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Croisic. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE ?
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE ?
Le profil de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.