2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE compte 5 autorisations recensées sur la période 29/06/2022 - 23/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/03/2023 - 23/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Ch De Garric, Toulouse (31100) | PC Locaux | AO1, AO2 | 84 650 m² | 85 m² | 2023/03/27 |
| 22 Ch De Garric, Toulouse (31100) | PC Locaux | AO1, AO2 | 84 650 m² | 724 m² | 2023/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Ch De Garric, Toulouse (31100) | PA | AO335 | 39 294 m² | 2023/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Ch De Garric, Toulouse (31100) | PA | AO1, AO2 | 44 736 m² | 2022/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
