COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775581184 Comité social économique d'établissement ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 31300 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d'établissement
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Sigle
CE AIRBUS OPERATIONS
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE compte 5 autorisations recensées sur la période 29/06/2022 - 23/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

29/06/2022 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

3 autorisations sur la période 27/03/2023 - 23/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
316 Route De Bayonne, Toulouse (31100) PC Locaux AB100, AB122 972 087 m² 1 320 m² 2025/12/23
22 Ch De Garric, Toulouse (31100) PC Locaux AO1, AO2 84 650 m² 85 m² 2023/03/27
22 Ch De Garric, Toulouse (31100) PC Locaux AO1, AO2 84 650 m² 724 m² 2023/03/27

Permis d'aménager de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22 Ch De Garric, Toulouse (31100) PA AO335 39 294 m² 2023/12/06
20 Ch De Garric, Toulouse (31100) PA AO1, AO2 44 736 m² 2022/06/29

Répartition géographique des autorisations de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

Sources des informations sur COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ?
COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ?
Le profil de COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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