COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL - Permis de construire et DP

Active
782150478 Association déclarée PME Créée le 11/11/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bon-Encontre.

Profil et organisation

COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47240 à CASTELCULIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Sigle
CIST 47
Date de création
11/11/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

Activité d’urbanisme de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2019 - 03/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/12/2019 - 03/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

2 autorisations sur la période 26/12/2019 - 03/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bon-Encontre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Didier Lapeyre, Castelculier (47240) PC Locaux AE287, AE286 8 262 m² 1 521 m² 2024/06/03
27 Rue Lavoisier Zi Jean Maleze, Bon-Encontre (47240) DP Locaux AN79 4 018 m² 13 m² 2019/12/26

Répartition géographique des autorisations de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

Sources des informations sur COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL ?
COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL ?
Le profil de COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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