COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miribel.
Profil et organisation
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01700 à MIRIBEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
Activité d’urbanisme de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2014 - 18/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
2 autorisations sur la période 02/08/2014 - 18/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Miribel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chanal, Miribel (01700) | PC Locaux | AC593, AC591 | 23 635 m² | 672 m² | 2019/06/18 |
| Rue De La Chanal, Miribel (01700) | PC Locaux | AC593, AC591 | 42 329 m² | 401 m² | 2014/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.