COMD - Permis de construire et DP

Active
504936592 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 16/05/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMD

COMD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Abondance.

Profil et organisation

COMD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54000 à NANCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMD
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de COMD

Activité d’urbanisme de COMD

COMD compte 7 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 07/02/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

12/04/2013 - 07/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMD

7 autorisations sur la période 12/04/2013 - 07/02/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Abondance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Linga, Châtel (74390) PC Logement A1007 622 m² 2017/02/07
Vc N 3 Lse Plagnes, Abondance (74360) PC Logement 0E2880 3 217 m² 1 245 m² 2016/09/19
Rte Du Linga, Châtel (74390) PC Logement A1007 2 264 m² 1 524 m² 2016/07/19
Cd 22 Champs Pantins, Abondance (74360) PC Logement 0A2055, 0A2054 5 111 m² 1 740 m² 2015/10/12
Les Plagnes, La Chapelle-d'Abondance (74360) PC Logement 0A379, 0A1357 14 225 m² 1 822 m² 2014/11/05
Richebourg, Abondance (74360) PC Logement 0A2470, 0A2752 1 809 m² 1 010 m² 2013/05/30
112 Allee Du Docteur Sivriere, Passy (74190) PC Logement 0C13 11 771 m² 1 910 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de COMD

Demandeurs comparables à COMD

Sources des informations sur COMD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMD ?
COMD est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMD ?
Le profil de COMD recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMD concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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