2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
ACQUYS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malzéville.
ACQUYS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54130 à Dommartemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACQUYS compte 5 autorisations recensées sur la période 26/08/2020 - 16/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACQUYS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/01/2022 - 16/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Malzéville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACQUYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 77 Rue Pasteur, Malzéville (54220) | PC Logement | AC716 | 1 029 m² | 229 m² | 2024/09/16 |
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur Lotissement Le Jolimont ""Lot 4"", Malzéville (54220) | PC Logement | AC719 | 1 107 m² | 272 m² | 2022/01/31 |
| Lotissement _ Le Jolimont Lotissement Le Jolimont ""Lot 3"", Malzéville (54220) | PC Logement | AC718 | 1 101 m² | 264 m² | 2022/01/31 |
| Rue Pasteur Lotissement Le Jolimont ""Lot 2"", Malzéville (54220) | PC Logement | AC717 | 1 100 m² | 325 m² | 2022/01/31 |
1 autorisation sur la période 26/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Tomblaine. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9001 Che Bois La Dame, Tomblaine (54510) | PA | AL107, AL113 | 38 162 m² | 2020/08/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
