2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
2
COMAFRANC est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Cernay.
COMAFRANC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMAFRANC compte 12 autorisations recensées sur la période 10/09/2019 - 16/04/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMAFRANC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 10/09/2019 - 16/04/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Cernay. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMAFRANC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Taxiway Sud, Foussemagne (90150) | PC Locaux | A625, CB88 | 60 863 m² | 6 073 m² | 2021/05/17 |
| Rue Du Taxiway Sud, Fontaine (90150) | PC Locaux | CB88 | 60 863 m² | 6 599 m² | 2021/05/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 03/11/2021 - 18/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cernay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 61 Rue Des Carlovingiens, Colmar (68000) | PD | DS30, DS45 | 12 888 m² | 2022/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5010 Rue De L Industrie, Cernay (68700) | PD | 54140, 54183 | 30 747 m² | 2021/11/03 |
9 communes - 3 départements - 2 régions
Cernay
3 autorisations
Colmar
2 autorisations
Altkirch
1 autorisation
Belfort
1 autorisation
Fontaine
1 autorisation
Foussemagne
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Luxeuil-les-Bains
1 autorisation
Riedisheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
