CODE REMORQUES - Permis de construire et DP

Active
887771467 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 31/07/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CODE REMORQUES

CODE REMORQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Demangevelle.

Profil et organisation

CODE REMORQUES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70210 à POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CODE REMORQUES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.91B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
SIRET du siège
Date de création
31/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CODE REMORQUES

Activité d’urbanisme de CODE REMORQUES

CODE REMORQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 12/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CODE REMORQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/11/2024 - 12/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CODE REMORQUES

2 autorisations sur la période 12/11/2024 - 12/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Demangevelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CODE REMORQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De La Semouse, Saint-Loup-sur-Semouse (70800) PC Locaux ZI79, ZI80 5 883 m² 2 279 m² 2025/06/12
Rue Du Barbey, Demangevelle (70210) PC Locaux 0B403 2 279 m² 2024/11/12

Répartition géographique des autorisations de CODE REMORQUES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CODE REMORQUES

Sources des informations sur CODE REMORQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CODE REMORQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CODE REMORQUES ?
CODE REMORQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CODE REMORQUES ?
Le profil de CODE REMORQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CODE REMORQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CODE REMORQUES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CODE REMORQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides