CO-EXPLOITATION RICHIOUD - Permis de construire et DP

Active
447578097 Autres formes juridiques Créée le 01/01/2003

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CO-EXPLOITATION RICHIOUD

CO-EXPLOITATION RICHIOUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmes-sur-l'Herbasse.

Profil et organisation

CO-EXPLOITATION RICHIOUD est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 26260 à Charmes-sur-l'Herbasse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CO-EXPLOITATION RICHIOUD
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de CO-EXPLOITATION RICHIOUD

Activité d’urbanisme de CO-EXPLOITATION RICHIOUD

CO-EXPLOITATION RICHIOUD compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2016 - 24/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CO-EXPLOITATION RICHIOUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/06/2016 - 24/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CO-EXPLOITATION RICHIOUD

1 autorisation sur la période 24/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Charmes-sur-l'Herbasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CO-EXPLOITATION RICHIOUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CO-EXPLOITATION RICHIOUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CO-EXPLOITATION RICHIOUD

Sources des informations sur CO-EXPLOITATION RICHIOUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CO-EXPLOITATION RICHIOUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CO-EXPLOITATION RICHIOUD ?
CO-EXPLOITATION RICHIOUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CO-EXPLOITATION RICHIOUD ?
Le profil de CO-EXPLOITATION RICHIOUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CO-EXPLOITATION RICHIOUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CO-EXPLOITATION RICHIOUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CO-EXPLOITATION RICHIOUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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