CNV FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Marchands de biens
Activité - Code NAF
NAF 68.10Z Activités des marchands de biens immobiliers
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de CNV FONCIER
CNV FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Manziat.
Profil et organisation
CNV FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 01190 SAINT-BENIGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CNV FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CNV FONCIER
Activité d’urbanisme de CNV FONCIER
CNV FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2021 - 24/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CNV FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CNV FONCIER
1 autorisation sur la période 18/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Replonges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CNV FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Bon Arrivoir Lotissement Les Grandes Terres (Lot N, Replonges (01750) | PC Logement | ZR75, ZR74 | 686 m² | 111 m² | 2021/02/18 |
Permis d'aménager de CNV FONCIER
1 autorisation sur la période 24/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Manziat. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D'asnieres Chatelard, Manziat (01570) | PA | AI50 | 4 739 m² | 2023/07/24 |
Répartition géographique des autorisations de CNV FONCIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CNV FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CNV FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.