CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
378982268 Association déclarée PME Créée le 31/07/1990

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Gontier-sur-Mayenne.

Profil et organisation

CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 53200 à CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
CEPAN
Date de création
31/07/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

Activité d’urbanisme de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

10/12/2013 - 02/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

3 autorisations sur la période 10/12/2013 - 06/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Refuge De L Arche, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PC Locaux AC1 147 060 m² 220 m² 2019/03/06
Le Refuge De L Arche, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PC Locaux B58, B66 147 060 m² 87 m² 2016/06/15
Rte De Menil, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PC Locaux B964, B1018 762 m² 2013/12/10

Permis de démolir de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

2 autorisations sur la période 08/12/2025 - 02/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Felix Marchand, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PD AC1, AC2 86 517 m² 2026/06/02
13 Rue Felix Marchand, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PD AC2 856 m² 2025/12/08

Répartition géographique des autorisations de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

Sources des informations sur CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE ?
CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE ?
Le profil de CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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