CLOS POMMIER - Permis de construire et DP

Active
818532079 Société civile immobilière Créée le 01/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS POMMIER

CLOS POMMIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Veauche.

Profil et organisation

CLOS POMMIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42160 à ANDREZIEUX-BOUTHEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS POMMIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS POMMIER

Activité d’urbanisme de CLOS POMMIER

CLOS POMMIER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2020 - 20/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS POMMIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/03/2020 - 20/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLOS POMMIER

3 autorisations sur la période 03/03/2020 - 20/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Veauche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS POMMIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Planchettes Nord, Feurs (42110) PC Logement AK222, AK550 6 548 m² 1 277 m² 2024/06/20
1 Rue Moliere La Croix Rapeau, Veauche (42340) PC Locaux ZI1095 1 862 m² 495 m² 2020/07/16
1 Rue Moliere, Veauche (42340) DP Locaux ZI1095 1 862 m² 496 m² 2020/03/03

Répartition géographique des autorisations de CLOS POMMIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS POMMIER

Sources des informations sur CLOS POMMIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS POMMIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS POMMIER ?
CLOS POMMIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS POMMIER ?
Le profil de CLOS POMMIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS POMMIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS POMMIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS POMMIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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