CLOS MASSY - Permis de construire et DP

Active
910170083 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/03/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS MASSY

CLOS MASSY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavannaz.

Profil et organisation

CLOS MASSY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS MASSY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS MASSY

Activité d’urbanisme de CLOS MASSY

CLOS MASSY compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2026 - 20/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS MASSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2026 - 20/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS MASSY

1 autorisation sur la période 20/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chavannaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS MASSY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS MASSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS MASSY

Sources des informations sur CLOS MASSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS MASSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS MASSY ?
CLOS MASSY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS MASSY ?
Le profil de CLOS MASSY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS MASSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS MASSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS MASSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides