CLOS CHAMPETRE - Permis de construire et DP

Active
884880204 Société civile immobilière Créée le 01/07/2020

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS CHAMPETRE

CLOS CHAMPETRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seloncourt.

Profil et organisation

CLOS CHAMPETRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25600 à VIEUX-CHARMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS CHAMPETRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS CHAMPETRE

Activité d’urbanisme de CLOS CHAMPETRE

CLOS CHAMPETRE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2021 - 26/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS CHAMPETRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2021 - 26/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS CHAMPETRE

2 autorisations sur la période 23/02/2021 - 26/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Seloncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS CHAMPETRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Maquis Du Lomont, Seloncourt (25230) PC Logement AP161 1 045 m² 336 m² 2021/04/26
7 Rue Des Champs Au Pretre, Seloncourt (25230) PC Logement AP157 887 m² 202 m² 2021/02/23

Répartition géographique des autorisations de CLOS CHAMPETRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS CHAMPETRE

Sources des informations sur CLOS CHAMPETRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS CHAMPETRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS CHAMPETRE ?
CLOS CHAMPETRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS CHAMPETRE ?
Le profil de CLOS CHAMPETRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS CHAMPETRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS CHAMPETRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS CHAMPETRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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