2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
4
CHS D'AINAY LE CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ainay-le-Château.
CHS D'AINAY LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 03360 à Ainay-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHS D'AINAY LE CHATEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 06/12/2013 - 15/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHS D'AINAY LE CHATEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2013 - 17/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ainay-le-Château. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHS D'AINAY LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6Bis Rue Du Pave, Ainay-le-Château (03360) | PC Locaux | AD15 | 71 525 m² | 608 m² | 2013/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 13/07/2024 - 15/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ainay-le-Château. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 5 Pl De La Castinerie, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD56 | — | 2025/10/15 |
| 1 Pl De La Castinerie, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD55 | — | 2025/09/18 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Bis Rue Du Pave, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD15 | — | 2024/09/10 |
| 6Bis Rue Du Pave Et De La Castineri, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD15, AD56 | — | 2024/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
