CHS D'AINAY LE CHATEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
4
Présentation détaillée de CHS D'AINAY LE CHATEAU
CHS D'AINAY LE CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ainay-le-Château.
Profil et organisation
CHS D'AINAY LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 03360 à AINAY LE CHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHS D'AINAY LE CHATEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Sigle
- CHS
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHS D'AINAY LE CHATEAU
Activité d’urbanisme de CHS D'AINAY LE CHATEAU
CHS D'AINAY LE CHATEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 06/12/2013 - 15/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHS D'AINAY LE CHATEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHS D'AINAY LE CHATEAU
2 autorisations sur la période 06/12/2013 - 17/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ainay-le-Château. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHS D'AINAY LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Champ De Foire, Ainay-le-Château (03360) | PC Locaux | AC228 | 4 401 m² | 141 m² | 2019/12/17 |
| 6Bis Rue Du Pave, Ainay-le-Château (03360) | PC Locaux | AD15 | 71 525 m² | 608 m² | 2013/12/06 |
Permis de démolir de CHS D'AINAY LE CHATEAU
4 autorisations sur la période 13/07/2024 - 15/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ainay-le-Château. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 5 Pl De La Castinerie, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD56 | — | 2025/10/15 |
| 1 Pl De La Castinerie, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD55 | — | 2025/09/18 |
| 6 Bis Rue Du Pave, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD15 | — | 2024/09/10 |
| 6Bis Rue Du Pave Et De La Castineri, Ainay-le-Château (03360) | PD | AD15, AD56 | — | 2024/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de CHS D'AINAY LE CHATEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHS D'AINAY LE CHATEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHS D'AINAY LE CHATEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.