Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Moulin De Ciffre, Autignac (34480) | PD | D783 | — | 2014/04/09 |
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - Permis de démolir
Active
419605993
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 21/07/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autignac.
Profil et organisation
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 11610 à Pennautier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/07/1998
Siège social
Permis de démolir de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
Activité d’urbanisme de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2014 - 09/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU MOULIN DE CIFFRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/04/2014 - 09/04/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
1 autorisation sur la période 09/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Autignac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL CANGUILHEN PERE FILS ET FILLE
SIREN 521369991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DE MELOU
SIREN 804363430
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL CALMET ET FILS
SIREN 380836965
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DES OURLIACS
SIREN 398605840
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DOMAINE J LAURENS
SIREN 440208437
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL LES ECURIES DU GARRIGAL
SIREN 500989207
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU MOULIN DE CIFFRE ?
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU MOULIN DE CIFFRE ?
Le profil de CHATEAU MOULIN DE CIFFRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU MOULIN DE CIFFRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU MOULIN DE CIFFRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU MOULIN DE CIFFRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable