2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
CHARPAILLOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malataverne.
CHARPAILLOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26780 à Malataverne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARPAILLOU compte 3 autorisations recensées sur la période 30/12/2013 - 12/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARPAILLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/12/2013 - 12/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Malataverne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARPAILLOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3520 Route De Donzere Hameau Les Joannins, Malataverne (26780) | PC Locaux | ZK175 | 3 000 m² | 135 m² | 2021/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1455 Chemi De Malombre, Malataverne (26780) | DP Locaux | ZK175 | 3 000 m² | 14 m² | 2019/02/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Malombre, Malataverne (26780) | PC Locaux | ZK38 | 3 000 m² | 200 m² | 2013/12/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
