2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CHAMDIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagnole.
CHAMDIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMDIS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMDIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2013 - 03/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMDIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Village, Champagnole (39300) | PC Locaux | AS15, AS275 | 59 457 m² | 717 m² | 2019/06/03 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ponsar Zae Du Mont Rivel, Champagnole (39300) | PC Locaux | AS340 | 15 000 m² | 117 m² | 2015/04/10 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ponsar Zae Du Mont-Rivel-Parcelles As 301 303, Champagnole (39300) | PC Locaux | AS303, AS301 | 1 979 m² | 6 m² | 2013/05/17 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
