CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE - Permis de construire et DP

Cessée
184401354 Organisme consulaire ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Derval.

Profil et organisation

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 49000 à ANGERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE compte 5 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 29/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

08/02/2019 - 29/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

5 autorisations sur la période 08/02/2019 - 29/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Derval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cheminee, Grez-Neuville (49220) PC Locaux 0C1010 9 313 m² 82 m² 2024/02/29
616 Route De La Roussiere La Touche, Longuenée-en-Anjou (49770) PC Locaux AB, AB296 133 378 m² 587 m² 2024/01/02
Rte De Treneve, Guérande (44350) PC Locaux YB197, YB198 52 172 m² 120 m² 2023/05/31
32 Route Du Creuset La Tardiviere, Nozay (44170) PC Locaux YV54 12 462 m² 160 m² 2020/12/30
La Touche, Derval (44590) PC Locaux ZE190, ZE213 55 m² 2019/02/08

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Demandeurs comparables à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Sources des informations sur CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE ?
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE ?
Le profil de CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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