CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - Permis de construire et DP

Active
187900014 Organisme consulaire PME Créée le 16/04/1984

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Crèche.

Profil et organisation

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 79000 à Niort.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
16/04/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2024 - 22/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/02/2024 - 22/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

1 autorisation sur la période 22/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Crèche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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